But

Le Petit Moutard (SpringIntVeld.be en néerlandais) est une initiative privée et humaniste ayant pour but de favoriser l'épanouissement des enfants en proposant à leurs parents des sorties sympas pour toute la famille en Belgique, France, Luxembourg, Pays-bas et Allemagne. Jean Sprimont, dont le domicile est situé au 18, rue du Villageois, 1160 Auderghem - Belgique en est le propritaire et n'entretient aucun lien commercial avec les activités présentées.

 

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Propriété

Ce site dans sa forme graphique et son contenu est la propriété exclusive de Jean Sprimont. Il est donc strictement interdit de copier, dupliquer, sauvegarder des informations issues de ce site internet de manière minime ou substentive. Le contenu issu d'autres sources dont le propriétaire est mentionné reste l'entière propriété de son auteur (comme les photos et citations). Toute plainte peut être adressée directement à Jean Sprimont (info @ lepetimoutard.be) qui supprimera dans les 8h le matériel.

Tout organisme présenté comme une activité a le droit d'apporter des modifications à son information de type coordonnées, ouverture, prix ou de simplement demander la suppression de l'annuaire, sur simple demande par email à [info @ lepetitmoutard.be].

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En cas d'abus, de fraude ou de tentative de porter atteinte au système constituant LePetitMoutard.be (application, service, bases de données, etc), Jean Sprimont se réserve expressément le droit d'exclure l'accès à son site ou de présenter le cas aux autorités compétentes.

 

Messages et participation

Tout message positif ou négatif sur l'activité sera accepté tant qu'il est constructif et en relation directe avec l'infrastructure de l'établissement. Jean Sprimont se réserve néanmoins le droit de surveiller et supprimer, réduire ou d'annuler le contenu des messages laissé par le public dans la mesure ou elle les juge soit inutile, inadéquats, diffamatoire, portant atteinte inutilement à l'établissement, à vocation politique ou raciste, à vocation commerciale, abusive, illégal, ayant attrait au sexe ou la pédophilie, ou encore n'ayant aucun intérêt pour le contenu de ce site Internet et ce sans aucune notification préalable à l'auteur.

Tout participant au contenu de ce site (de type Web 2.0, dit "Participatif") s'assurera de posséder les droits du contenu qu'il fournit (tant image que texte). Si il devait s'avérer que ce contenu n'appartient pas à la personne l'ayant soumis, nous nous réservons, sur base de l'adresse IP, de reporter toute plainte vers le participant ayant fournit ce contenu. Nous nous engageons à ce sujet à retirer dans les 8h tout matériel faisant l'objet d'une plainte.

Il n'est pas obligatoire de mentionner son adresse e-mail pour poster un message mais l'adresse IP du rédacteur de commentaires / participant est sauvegardée avec le messages et ce sans durée de temps.

Toute faute d'impression, d'orthographe, de typographie peut être modifiée par Jean Sprimont afin d'assurer une qualité de contenu.

 

Responsabilité

Jean Sprimont n'a aucune obligation de disponibilité en ligne de ce site web.
Ce site n'a pas de vocation officielle ou légale auprès des organismes présentés. Jean Sprimont ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable de l'inadéquation des données présentées et de la réalité, tant en terme d'ouverture, de tranche d'âge, de prix, d'accessibilité, de mise à disposition d'infrastructure de restauration, ou encore d'information générale. Il est vivement conseillé aux internautes de toujours prendre contact directement avec l'organisme afin de s'assurer des heures d'ouverture, prix et d'accessibilité sans réservation. Aucun remboursement ou participation à quelques frais que ce soit ne sera supporté par Jean Sprimont.

La localisation des établissements est faite grâce à la technologie Google Maps et le savoir faire de Jean Sprimont. La disponibilité et la véracité de ces services n'est pas de la responsabilité de Jean Sprimont. La distance calculée entre votre commune et l'activité est faite par vol d'oiseau et peu ne pas refléter la réalité exacte du terrain.

 

Vie Privée

L'article 4 § 1 de la Loi du 8 décembre 1992 relative à la Protection de la Vie Privée s'applique aux données à caractère personnel des participants et notamment aux inscrits à la newsletter. Ces données seront reprises dans un fichier d'adresses qui peut être utilisé de façon interne ou dans le cadre d'actions commerciales. Le participant dispose à tout moment d'un droit d'accès, de correction et d'opposition quant à ces données. Les données d'âge et de la location de l'internaute peuvent être sauvegardée lors de l'inscription à la newsletter à des fin statistique ou dans le but d'améliorer ses services et son offre de service. Ces données sont également stockées le temps de la visite de l'internaute sur le site afin de lui proposer des activités similaires. Aucun cookie n'est sauvegardé sur la machine de l'utilisateur passé sa consultation du site.

 

Mesure d'audience
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le CIM, le Centre d’Information sur les Media, collecte, à l’aide d’un cookie, des informations à travers les pages que vous consultez (nombre de requêtes de pages, visites, etc.). Ces informations sont recueillies à des fins purement statistiques et ne permettent en aucun cas de vous identifier. Pour plus d’information et pour consulter les résultats mis à jour de cette enquête, cliquez sur le logo du CIM ou veuillez voir sur http://www.cim.be/

 

Par sa consultation du site Internet ou sa participation en postant des messages, le participant accepte ce règlement entièrement et sans condition. Media*A se reserve le droit de modifier ses conditions d'utilisation sans en avertire les internautes.

Seul le tribunal de Bruxelles sera compétant en cas de litige.

Fait à Bruxelles. Juin 2007.

 

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